Marque enregistrée - Marque en non vigueur

77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO
CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE

Numéro de dépôt :
3362316
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015
77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO de CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE

Présentation de la marque 77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO

Déposée le 24 mai 2005 par la société CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE domicilié(e) Hôtel du département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 700 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence LABIGNE Direction de la Communication CONSEIL GENERAL DE SEINE-et-MARNE domicilié(e) Hôtel du département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France.

La marque 77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 77 INFOS ROUTES LOREM EPSUM COGNITO est expirée depuis le 24 mai 2015.

CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE a également déposé les autres marques suivantes : DÉPAYSAGES LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL , 77 GUIDE LOREM EPSUM , LOREM EPSUM COGNITO CULTURE


CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE - Hôtel du département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France - SIREN 227700010


Florence LABIGNE Direction de la Communication CONSEIL GENERAL DE SEINE-et-MARNE - Hôtel du département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; brochures. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publications de textes publicitaires diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).